Conditions générales d’utilisation de ivanoxelum.sbs

Merci de consulter les conditions applicables à l’utilisation du site ivanoxelum.sbs. Leur respect est essentiel afin de garantir l’accès sécurisé à nos services et préserver la confiance entre tous les utilisateurs.

Mise à jour le 15 décembre 2025

Acceptation des conditions

En naviguant sur ivanoxelum.sbs ou en utilisant ses services, vous confirmez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve. Il est conseillé de les consulter régulièrement, car elles peuvent évoluer à tout moment selon la législation ou notre organisation interne.

Définitions

Les termes ci-dessous s’appliquent à l’ensemble des contenus et services proposés sur ivanoxelum.sbs.

• Utilisateur : toute personne naviguant, consultant, ou interagissant sur ivanoxelum.sbs quel que soit le terminal utilisé.
• Services : ensemble des contenus, outils, fonctionnalités ou interactions proposés via ivanoxelum.sbs.
• Contenus : éléments textuels, visuels, multimédias ou interactifs accessibles sur ivanoxelum.sbs.
• Prestataire : partenaire ou fournisseur réalisant des missions techniques ou de gestion pour le site.

Utilisation du site et des services

Tout usage doit respecter la législation en vigueur et l’esprit de ces conditions. L’objectif est d’assurer un service sécurisé, loyal et accessible à tous.

Éligibilité

L’inscription et l’utilisation des services sont réservées aux personnes ayant la capacité légale en France. Certains contenus peuvent être soumis à des restrictions d’âge.

Merci de vérifier votre majorité légale avant inscription.

Responsabilités de l’utilisateur

Chaque utilisateur est responsable de l’exactitude de ses informations et du respect de la réglementation sur le site.

• Fournir des informations exactes et actualisées lors de toute inscription ou prise de contact.
• Respecter les droits de propriété intellectuelle des contenus présents sur le site.
• Ne pas détourner l’utilisation du site à des fins frauduleuses ou illicites.
• Respecter la confidentialité de ses identifiants et mots de passe.

Utilisations interdites

Les usages contraires à la loi ou à l’éthique numérique sont strictement proscrits.

• Collecte non autorisée de données présentes sur le site.
• Tentative d’intrusion, de piratage ou de sabotage technique.
• Diffusion de contenus illicites, attentatoires ou discriminatoires.
• Usurpation d’identité ou tromperie envers d’autres utilisateurs.
• Utilisation automatisée non autorisée d’outils à des fins de spamming.

Propriété intellectuelle du site

L’ensemble des contenus, graphismes, marques et logiciels de ivanoxelum.sbs restent protégés par les lois en vigueur. Toute reproduction ou exploitation partielle sans autorisation préalable est interdite.

Contenus publiés par les utilisateurs

Les utilisateurs peuvent être amenés à publier des contenus ; ils en assument la pleine responsabilité légale et veillent à en garantir la conformité.

Politique de confidentialité applicable

La gestion des données personnelles est strictement encadrée conformément à la législation française et européenne. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre politique dédiée à la protection des données. Politique de confidentialité

Limite de responsabilité – Disclaimer

Les contenus publiés sur ivanoxelum.sbs sont fournis à titre informatif. Aucune garantie implicite ou explicite n’est avancée quant à l’exactitude ou l’exhaustivité.

Limitation de responsabilité

Les utilisateurs reconnaissent utiliser le site à leurs risques et périls. En cas d’indisponibilité, d’erreur ou d’interruption, la responsabilité de ivanoxelum.sbs ne pourra être engagée.

Indemnisation

En cas de manquement à ces conditions, l’utilisateur s’engage à indemniser ivanoxelum.sbs pour tout dommage ou recours subi suite à l’usage frauduleux ou illicite du site.

Règlement des litiges et médiation

Tout litige relatif à l’utilisation de ivanoxelum.sbs est de la compétence des juridictions françaises, après tentative de règlement amiable.

Droit applicable et juridiction

Tout différend sera interprété selon le droit français et traité par les tribunaux compétents.

Résiliation

ivanoxelum.sbs se réserve le droit de désactiver un compte ou l’accès à ses services en cas de non-respect de ces conditions.

Modifications

ivanoxelum.sbs peut modifier les présentes conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des évolutions par une notification en ligne.

Divisibilité

Si une clause est déclarée nulle, les autres restent en vigueur. Les dispositions illégales sont réputées non écrites.

Intégralité de l’accord

Ce document constitue l’intégralité de l’accord entre ivanoxelum.sbs et l’utilisateur pour l’accès et l’utilisation des services en ligne.

Contact et assistance aux utilisateurs

Pour toute remarque, question technique ou demande d’assistance, nos équipes sont à votre disposition.